Fiscalité Impôts locaux : le classement des 102 communes du Territoire de Belfort
le 20/12/2011 à 12:04
Brochure publiée par le préfet du Territoire de Belfort
Dans quelle commune du Territoire de Belfort la taxe d’habitation est-elle la moins élevée ? La préfecture vient de publier les statistiques fiscales des 102 communes. Un fichier Excel à télécharger au bas de cet article.
Les habitants de Bourogne le savent : ils sont les Terrifortains les moins taxés sur leur habitation. La commune est en effet celle qui applique le taux le plus bas en, matière de taxe d’habiation (4,23%). Bourogne n’apparait qu’en deuxième position pour la taxe foncière (3,34%) derrière Felon à 2,74%, et en 11è position pour la taxe sur le foncier non bâti (19,81%).
A l’autre extrémité du tableau, les habitants de Joncherey sont les plus taxés sur leur habitation (22,14%), mais se situent en milieu de tableau pour la taxe foncière (10,20% quand Belfort taxe à 19%) et le foncier non bâti (41,46%).
Dans le Territoire de Belfort, 78 des 102 communes appliquent un taux de taxe d’habitation inférieur à la moyenne départementale, qui se situe à 12,70%. Les habitants de Belfort, qui sont sans doute ceux qui bénéficient du maximum de service public, sont taxés à 16,80% pour la taxe d’habitation (93è position sur 102), à 19% pour la taxe foncière (102è sur 102) et à 82,83% sur le foncier non bâti (97è sur 102).
Les taux d’imposition ne déterminent pas à eux seuls la hauteur de l’impôt versé puisqu’ils s’appliquent à une base, théoriquement indexée sur la valeur locative des logements. Là encore, la situation des communes du Territoire de Belfort est contrastée. La base d’imposition par habitant varie de 1512,54 par habitant à Sermamagny à 466 à Lamadeleine. Avec 1087, Belfort apparaît dans le premier tiers du tableau. Avec une base relativement basse (794,37) et le taux le plus bas du département, Bourogne fait presque figure de paradis fiscal.
Téléchargez le tableau complet des 102 communes du Territoire de Belfort
le 20/12/2011 à 12:04
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