Haute-Saône Bientôt un parc éolien sur la commune de Brevilliers ?

Le conseil municipal de Brevilliers s’est réuni jeudi sous la présidence du maire Henri Jacquot. Le déneigement, la commercialisation des terrains du lotissement La Fêche ont été évoqués ainsi que le projet de la société Valéo d’implanter un parc éolien sur la commune. Sur ce dernier point, le maire a précisé que le projet n’était qu’une opportunité et que le site n’était pas défini. L’assemblée, dans sa majorité ne s’est pas opposée à la poursuite des contacts, mais n’a pris aucun engagement sur ce sujet.

Recrutement d’agents non titulaires.- Afin de pouvoir remplacer les fonctionnaires territoriaux indisponibles le conseil municipal autorise à l’unanimité le maire à recruter des agents non titulaires, de déterminer les niveaux de recrutement, de fixer leur rémunération en tenant compte notamment de l’expérience professionnelle et des diplômes des candidats.

Convention de déneigement.- La convention signée avec la SARL Schori est renouvelée pour 3 ans. Une charge fixe annuelle de 180 € HT incluant un forfait d’entretien et d’astreinte et un tarif horaire de 58€ HT pour le passage du tracteur à lame et le salage seront majorés chaque année de l’indice du coût de la vie, sachant que la fourniture du sel et le transport ne font pas partie de la prestation.

Commercialisation des terrains à La Fêche.- Le conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition des maisons Stéphane Berger qui consiste en une promesse de vente valable 6 mois à compter de la signature entre la commune et l’organisation Gestion et Organisation Foncière de Lutterbach. Les terrains, au prix de 5000€ l’are TTC, seront identifiés par leur référence cadastrale et par leur contenance.

Equipement du garde champêtre.- Une demande sera déposée à la préfecture afin qu’une bombe lacrymogène soit attribuée au garde champêtre pour assurer sa mission avec sérénité.

Fourrière automobile.- Une fourrière automobile est instituée à Vesoul depuis le 1 ^er janvier. Le coût de l’enlèvement des épaves incombe au propriétaire du véhicule. Si ce dernier ne peut être identifié, le paiement revient à la commune si le véhicule se trouve sur une voie ouverte à la circulation publique ou au maître des lieux lorsque l’épave est située dans un lieu privé.